Informations légales et conditions d'utilisation
L'Atelier de l'Enseigne
SAS au capital de 50 000 €
SIRET : 123 456 789 00012
RCS Nantes : 987 654 321
Code NAF : 2229Z
15 Rue de l'Industrie
44000 Nantes
France
Téléphone : +33 6 51 76 25 81
Email : contact@atelierdelenseigne.fr
Pierre Martin, Gérant
Sophie Dubois, Responsable commerciale
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre L'Atelier de l'Enseigne et ses clients.
Les prix sont indiqués en euros hors taxes (HT) et sont fermes et non révisables pendant leur période de validité.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le paiement s'effectue par carte bancaire, virement ou chèque. Les commandes sont préparées après réception du paiement.
Les délais de livraison sont indicatifs. En cas de retard, le client dispose d'un droit de résolution du contrat.
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du lieu du siège social de L'Atelier de l'Enseigne.
Nous collectons les données suivantes :
Les données sont traitées pour :
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : donnees@atelier-enseigne.fr
L’ensemble des éléments présents sur le site L’Atelier de l’Enseigne (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure du site, charte graphique) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de L’Atelier de l’Enseigne.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com
